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Éditeur du site
Le site https://pasdebruit.fr est édité par Impulsion Acoustique, société à responsabilité limitée (SARL).
- Capital social : 7500 euros
- Siège social : 19 rue Othon Pisot, 67210 [ville à compléter], France
- SIREN :814129003
- Immatriculation au RCS : 81412900300020 – Saverne
- Téléphone : +33 6 26 53 62 79
- Adresse e-mail : contact@impulsion-acoustique.fr
Directeur de la publication
Lauret David,Dirigeant.
Contact : contact@impulsion-acoustique.fr
Hébergement
Le site est hébergé par OVHcloud.
- Entité juridique :OVH SAS
- Adresse : à confirmer : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
Présentation du site
PasDeBruit présente des informations et des services relatifs aux problèmes de bruit.
Le questionnaire « Diagnostiquer mon problème de bruit » permet d’obtenir une orientation préliminaire à partir des réponses renseignées et de transmettre une demande de contact à Impulsion Acoustique.
À savoir : ce résultat est une orientation préliminaire établie à partir de vos réponses. Il ne constitue ni une mesure acoustique, ni une expertise, ni une conclusion sur la conformité réglementaire de la situation.
L’envoi d’une demande de contact ne vaut ni commande ni confirmation d’une intervention. Les modalités d’une éventuelle prestation sont convenues séparément avec Impulsion Acoustique.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, éléments graphiques, logos et logiciels présents sur ce site sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales, par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation ou adaptation nécessitant l’autorisation du titulaire des droits doit faire l’objet d’un accord préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires.
Données personnelles
Le questionnaire peut être utilisé sans renseigner de coordonnées. Lorsque vous choisissez de transmettre une demande de diagnostic, vos coordonnées, vos réponses et le diagnostic préliminaire sont utilisés pour traiter votre demande et vous recontacter.
Pour connaître les modalités de traitement de vos données, leurs destinataires, les durées de conservation et vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.
Pour toute question ou demande relative à vos données personnelles, écrivez à : contact@impulsion-acoustique.fr.
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Contact
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